Article 1 – Commande – Devis – Contrat
Toute commande doit être ratifiée par un devis signé par le Client. Est précisé sur le devis : la date de réalisation de la prestation, les horaires, le ou les lieux, le prix et les acomptes versés. Tout devis signé par les parties tient lieu de Contrat.
Article 2 – Majorité
Les Clients déclarent être majeurs et en justifieront si nécessaire. En cas de minorité, la signature de ses deux parents sera requise sur le présent Contrat.
Article 3 – Modalités de paiement
3.1. Acompte
L’acompte constitue un premier versement à valoir sur le prix total du reportage et manifeste la preuve d’un engagement ferme et irrévocable des parties du Contrat.
Un acompte équivalent à 30% de la totalité de la somme TTC est demandé le jour de la signature du Contrat. Un second acompte de 30% sera dû 2 mois avant le mariage et le solde restant de 40% devra être réglé le jour du mariage.
Toute commande ne sera effective qu’après encaissement de l’acompte prévu et la réception du Contrat signé.
3.2. Commandes
Les conditions tarifaires de tout devis ont une durée de validité de 30 jours calendaires à compter de la date d’émission de l’offre.
Les tarifs pratiqués peuvent être modifiés à tout moment, sans préavis, mais ces modifications seront sans effet sur les Contrats en cours et les devis déjà émis.
Les conditions tarifaires des offres dites « promotionnelles » et « exceptionnelles », et signalées comme telles, ne sont valables que pour la durée qu’elles précisent et pour le présent devis.
Toutes commandes en dehors de celles prévues dans le Contrat initial seront facturées au tarif en vigueur le jour de la réception de la commande.
Le paiement des produits commandés est dû intégralement par chèque, espèces ou virement bancaire le jour de la commande. Les produits non réglés en intégralité restent la propriété du Prestataire et ne feront l’objet d’aucune livraison.
3.3. Conditions de paiement
Tous les tarifs indiqués dans le présent Contrat s’entendent en euros, TTC. TVA non applicable, article 293B du Code Général des Impôts.
Les factures doivent être réglées par chèque bancaire en Euros à l’ordre du Prestataire tel qu’identifié en page 1 du présent Contrat ou par virement bancaire, Paypal ou en espèces.
Les parties conviennent expressément que les photographies ne seront pas livrées à défaut de paiement du solde du prix convenu.
Tout défaut de paiement autorisera le Prestataire à cesser toute prestation, et pourra donner lieu à des poursuites. Tout retard de paiement donnera lieu au paiement d’intérêts au taux minimal prévu par l’article L441-6 du Code du Commerce (intérêt légal multiplié par trois), exigibles de plein droit et sans rappel, calculés sur les montants hors taxe.
3.4. Frais de transaction financière en monnaie étrangère
Tous frais engendrés par une transaction financière à partir d’une monnaie étrangère (frais de virement, frais de banque) sont à l’entière charge du Client.
Tout règlement par Paypal en monnaie étrangère sera majorée de 5% correspondant aux frais de transaction Paypal.
Article 4 – Droit à l’image et droit à la propriété intellectuelle
4.1. Propriété intellectuelle
La livraison des photographies sur support numérique n’implique pas la transmission des droits de propriété intellectuelle sur les photographies livrées (Art. L111-3 du Code de la Propriété Intellectuelle). Les photographies livrées ne le sont qu’à usage de diffusion au sein du cercle familial entendu au sens large (famille et invités).
Aucune publication ne pourra intervenir sur support papier (magazine, presse…) ou virtuel (site internet à usage commercial, cession des droits à des tiers) sans l’accord du Prestataire préalablement consulté. Toute violation de cette disposition sera constitutive de contrefaçon au sens de l’article L335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Le Client ne procèdera à aucune modification des photographies de quelque nature que ce soit sans l’accord préalable du Prestataire. Toute modification sera considérée comme une atteinte à l’intégrité des photographies, pouvant elle aussi entraîner des poursuites pour contrefaçon.
Toute utilisation numérique, à des strictes fin familiales ou privées, même sur un support public (réseaux sociaux) sera accompagnée d’un renvoi explicite vers le site du Prestataire sous la forme suivante : ©Photo Marie Calfopoulos – https://mariecalfopoulos.com ou d’une mention de ses réseaux sociaux @mariecalfopoulosphotography.
Le Client s’engage à signaler au Prestataire toute utilisation frauduleuse qu’il aurait constaté.
4.2. Droit à l’image
Le Client consent par la signature du présent Contrat à ce que certaines photographies soient utilisées sur les supports de communication du Prestataire :
– Site web et blog du Prestataire
– Réseaux sociaux
– Books, brochures, flyers, cartes de visite
– Sur tous supports existants ou à venir permettant la promotion du Prestataire
– Sites et web-magazines dédiés à la photographie
– Sur un ouvrage présentant exclusivement ou en partie l’oeuvre du Prestataire
Le Prestataire s’engage à ne pas faire usage des photographies à des fins susceptibles de nuire aux personnes représentées. Aucune utilisation ne sera faite par le Prestataire en dehors de ses propres besoins de communication.
Aucun droit ne sera cédé à des tiers sans l’autorisation du Client qui y figure.
Cette autorisation est accordée pour une durée de 5 ans à compter de la signature du présent Contrat.
Article 5 – Annulation
5.1. Annulation par le Client
L’acompte versé à la signature du Contrat est le témoin d’un engagement ferme et définitif. Aucune annulation ne pourra intervenir, sauf cas de force majeure tel que défini à l’article 5.4 ci-après.
S’ils ne peuvent être restitués, les éventuels frais d’annulation ou de modification de réservation de moyens de transport (train, avion, location de voiture), d’hébergement, etc., entrainés par l’annulation du Client seront à la charge intégrale du Client.
5.2. Annulation par le Prestataire
Aucune annulation ne pourra intervenir du fait du Prestataire, excepté les cas de force majeure dûment justifiés. En cas de force majeure, le Prestataire s’engage à prendre contact avec un autre prestataire partenaire pour réaliser la prestation. Cependant, il peut être difficile de trouver, à qualité égale et dans un délai parfois court, un photographe professionnel de remplacement au même tarif.
En cas d’impossibilité de trouver une alternative, et sous réserve de démontrer le cas de force majeure qui l’empêche d’exécuter sa prestation, aucune indemnisation ne pourra être réclamée au Prestataire. Dans ce cas, le Prestataire procédera au remboursement total des montants versés par le Client.
5.3. Changement de date
En cas de changement de date de la prestation souhaité par le Client ou dû à un cas de force majeure, si le Prestataire est disponible pour la nouvelle date fixée, un avenant au présent Contrat confirmera la nouvelle date de prestation. Ce changement de date entrainera un surcoût forfaitaire de 100 euros.
Le Prestataire ne pourra pas être tenu pour responsable s’il se trouve dans l’impossibilité d’assurer la prestation à la date finalement fixée. Dans ce cas, et si et seulement si le changement de date est dû à un cas de force majeure, les acomptes déjà versés seront intégralement remboursés au Client.
5.4. Force majeure
Il y a force majeure en matière contractuelle lorsqu’un événement échappant au contrôle du débiteur, qui ne pouvait être raisonnablement prévu lors de la conclusion du contrat et dont les effets ne peuvent être évités par des mesures appropriées, empêche l’exécution de son obligation par le débiteur.
Si l’empêchement est temporaire, l’exécution de l’obligation est suspendue à moins que le retard qui en résulterait ne justifie la résolution du contrat. Si l’empêchement est définitif, le contrat est résolu de plein droit et les parties sont libérées de leurs obligations dans les conditions prévues aux articles 1351 et 1351-1 du code civil.
Aucune des parties n’est tenue pour responsable vis-à-vis de l’autre partie par suite de manquement ou retard dans l’exécution totale ou partielle de ses obligations au titre du présent Contrat, pour autant que cette défaillance ait pour origine ou résulte d’un cas de force majeure tel que défini par la jurisprudence française.
Ne sont considérés comme cas de force majeure que les événements extérieurs, indépendants de la volonté du Prestataire et du Client, imprévisibles et insurmontables rendant impossible l’exécution des obligations. Sont considérés comme cas de force majeure, mais sans s’y limiter : un incendie, une inondation, une épidémie ou pandémie, un tremblement de terre, une explosion, une grève, une catastrophe naturelle, une menace ou une activité terroriste, une guerre.
La partie invoquant un cas de force majeure en informe l’autre partie immédiatement par tous moyens dès qu’elle apprend la survenance de cet événement en fournissant toutes les preuves nécessaires et en expliquant la nature de la force majeure, en indiquant sa durée prévisible et en informant l’autre partie des mesures prises ou envisagées pour mettre fin à ce cas de force majeure. L’autre partie a le droit de vérifier et de contrôler la réalité des faits allégués. Les parties s’efforcent de trouver, d’un commun accord, une solution aux difficultés causées par le cas de force majeure.
Article 6 – Conditions de prise de vue
6.1. Autorisation du responsable du service religieux et/ou civil
Le Client s’engage à vérifier (et si besoin à obtenir) l’accord du responsable du service religieux et/ou civil sur le principe des prises de vue. La responsabilité du Prestataire ne pourra être engagée en cas de refus du responsable avant ou au jour de la prestation, si ces circonstances empêchent totalement ou partiellement la réalisation de la prestation.
6.2. Les autres prestataires / les invités
Le Client s’engage à informer le Prestataire s’il fait appel à un autre prestataire pour la couverture photographique ou vidéo de l’événement en vue de déterminer les modalités de leurs interventions respectives.
La responsabilité du Prestataire ne pourra être recherchée en cas de gêne occasionnée par un autre prestataire, ou si des photographies ne sont pas réalisées ou encore si des invités entravent le bon déroulement de sa prestation.
Le Client s’engage à obtenir de ses invités qu’ils laissent en permanence la priorité au Prestataire pour les prises de vues, sans gêner ni entraver ce dernier.
6.3. Photographies et attitude des invités
Le Client autorise le Prestataire à prendre en photo l’ensemble des invités et personnes présentes lors de l’événement. Ils feront leur affaire personnelle d’une éventuelle contestation de la part de l’un des invités et trouveront un accord avec ce dernier concernant la diffusion des photographies. En cas de refus total de diffusion des photographies par un invité, le Prestataire s’engage à ne pas faire usage à des fins promotionnelles des photographies où il apparaît.
Le Client s’efforcera d’obtenir des clichés de tous les invités mais ne sera pas tenu pour responsable si certaines personnes n’ont pas été photographiées. Le Client veillera à présenter au Prestataire, au plus tôt le jour de la prestation, les personnes importantes (témoins, parents, amis proches etc.) dont il est impératif à leurs yeux qu’ils figurent sur les photographies.
6.4. Intempéries
En cas de conditions climatiques empêchant le déroulement normal des prises de vues, et essentiellement des photos de couple, une solution alternative sera définie dans la mesure du possible à l’avance et mise en place afin de satisfaire aux obligations du Contrat.
Le Client reconnaît qu’une météo défavorable peut affecter partiellement ou totalement le résultat des prises de vues et la qualité de celles-ci, sans que la responsabilité du Prestataire ne puisse être engagée.
6.5. Matériel
Le Prestataire s’engage à se munir de matériel en suffisance pour assurer l’ensemble de ses prestations et à veiller à utiliser un matériel en bon état d’entretien et de fonctionnement. Il apportera le soin nécessaire à la sauvegarde des cartes mémoires et à leur post-traitement ultérieur dans les règles de l’art. Il ne sera toutefois pas responsable d’une panne inopinée d’une partie de son matériel, ce cas devant alors être considéré comme un cas de force majeure.
Article 7 – Style artistique
Le Client reconnaît qu’il est familier avec le portfolio et le style du Prestataire et sollicite ses services en connaissance de cause et en raison du style artistique de celui-ci. Il reconnaît également que le travail du Prestataire est en constante évolution, et que les photographies peuvent dès lors ne pas être identiques à celles déjà visionnées dans le portfolio ou supports de communication du Prestataire.
Le Prestataire s’engage à mettre dans la réalisation des photographies, quelles que soient les conditions de travail, tout son potentiel et son jugement artistique pour créer des images en relation avec sa vision personnelle de l’événement, dans le style et la lignée de ce qui a été montré au Client pour déterminer son choix.
Le Client s’engage à participer activement aux photographies, en respectant les consignes du Prestataire. Il fera part de ses souhaits et de ses idées afin d’enrichir les photographies, et est conscient que son implication est un élément déterminant du succès du reportage photographique de l’événement.
Lors de la séance de groupe, il s’engage à diriger ses invités afin de permettre une organisation aussi efficace et rapide que possible.
Article 8 – Fichiers numériques
8.1. Hébergement, stockage et conservation
A compter de leur livraison au Client, les photographies sur clé usb seront conservées et archivées sous son entière responsabilité.
Le Client est conscient de la durée limitée des supports numériques, et est invité à effectuer des sauvegardes sur des supports variés.
La possession des fichiers numériques ne confère pas au Client les droits de propriété intellectuelle sur les photographies qu’ils contiennent et leur délivrance ne fait donc pas obstacle à l’application de l’article 4.1 ci-avant relativement aux droits d’auteur du Prestataire.
Le Prestataire s’engage à conserver les fichiers numériques pendant une durée de 24 mois à compter de la date du mariage.
Les photographies seront en outre placées sur une galerie en ligne, protégée par mot de passe, et accessible à l’adresse communiquée par le Prestataire pendant une durée de un an à compter de la date du mariage.
8.2. Traitement des photographies
Le traitement des photographies implique un travail de recadrage, de colorimétrie et d’ajustements sur l’ensemble des photographies. Le Prestataire sera libre d’accepter ou non toute demande de traitements plus poussés de certaines photographies à l’initiative du Client, et pourra lui facturer le surcroît de travail rendu nécessaire par sa demande.
En vertu de l’article L121-2 du Code de la Propriété Intellectuelle concernant le droit de divulgation, le Prestataire décide seul des photographies qu’il entend traiter numériquement pour les présenter au Client. En aucun cas le Client ne peut exiger la transmission complète de l’ensemble des photographies issues du reportage, pas plus qu’il ne peut exiger d’en assurer lui-même la sélection et le traitement numérique.
Article 9 – Produits livrés
9.1. Tirages
Toutes les tailles d’impression admettent une marge de quelques millimètres par rapport aux formats annoncés. Le Prestataire ne pourra être tenu pour responsable de la mauvaise qualité des tirages effectués par des prestataires extérieurs.
Le Client ne pourra formuler à l’encontre du Prestataire la moindre réclamation quant à une éventuelle insuffisance de qualité des tirages.
9.2. Livre photo
La validation de la mise en page par le Client via un Bon à Tirer (B.A.T.) avant l’envoi de la commande décharge le Prestataire de toute responsabilité sur la mise en page et le texte inclus dans le livre.
Article 10 – Délais de livraison
10.1. Délais de livraison
En fonction de la formule choisie par le Client, les fichiers numériques et/ou produits seront livrés dans les délais suivants :
– La galerie en ligne, protégée par mot de passe, dans un délai de 4 semaines à compter du mariage.
– Le coffret de tirages et la clé usb, au plus tard 4 semaines après la réception de la sélection de photographies à imprimer.
– Le livre photo, au plus tard 6 semaines à partir de la validation du Bon à Tirer sous réserve de paiement du solde du mariage en totalité.
Pour toute commande supplémentaire, le délai sera indiqué au Client au moment de sa commande.
Les délais mentionnés ci-dessus peuvent être allongés dans certaines circonstances particulières indépendantes de la volonté du Prestataire : rupture de stock du fournisseur, grèves, etc.
Les frais d’envoi des produits inclus dans le devis initial sont compris dans le coût de la prestation (France Métropolitaine).
10.2. Réception des commandes
Le Client s’engage à confirmer au Prestataire la bonne réception des commandes par email ou par téléphone dans les 5 jours suivant la réception de celle-ci. Toute altération des produits livrés devra être signalée par email ou par téléphone dans le même délai, et les produits retournés au Prestataire.
Article 11 – Frais
11.1. Frais de transport
Les frais de transport ont été inclus dans le Contrat pour seuls les lieux indiqués dans le Contrat. Toute modification des lieux entraînera une facturation supplémentaire à hauteur de 0,60€ par kilomètre supplémentaire. De plus, les frais de parking et de péage supplémentaires seront à la charge du Client.
Le cas échéant, les frais de train/avion/bateau seront pris en charge par le Client. L’éventuelle avance faite par le Prestataire au moment de la réservation pourra être facturée immédiatement par ce dernier sans attendre le jour de la facturation du solde.
11.2. Frais du photographe
Si la prestation se déroule lors d’un déjeuner ou d’un dîner, le repas du Prestataire est à la charge du Client. Ce dernier devra garantir un repas correct, assis et chaud.
Selon le lieu du mariage, l’hébergement du Prestataire peut être nécessaire. Les frais dus à cet hébergement sont à la charge du Client.
Les frais sont détaillés dans le devis, et à défaut, seront facturés selon les modalités suivantes :
Déplacement en voiture : offert dans un rayon de 100km d’Orange (84). 0,60€/km au-delà.
Déplacement en train ou en avion : coût du billet suivant justificatif et coût du pré/post acheminement de la gare/aéroport jusqu’au lieu de la cérémonie et retour (dont frais de parking et de péage).
En cas de logement sur place : frais de logement au choix et à la charge du Client.
Si le lieu de la prestation change ou n’est pas encore précisément défini au moment de la signature du Contrat, le Client devra s’acquitter des frais occasionnés.
Dans tous les cas, le Client supportera la charge des dépenses supplémentaires (frais d’accès facturés dans certains lieux, frais de parking obligatoire payant, etc.) sur production des justificatifs par le Prestataire.
Article 12 – Changement de formule – Rétractation
12.1. Changement de formule
A tout moment, le Client peut choisir de passer à une formule supérieure, mais l’inverse n’est pas autorisé.
12.2. Rétractation
L’article L121-29 du code de la Consommation autorise le Client à se rétracter pendant 14 jours à compter de la signature. En cas de rétractation dans le délai légal, l’acompte sera intégralement restitué.
Article 13 – Réclamations – Recherche de solution amiable
Toute réclamation devra être effectuée par lettre recommandée avec accusé de réception dans les 5 jours de la prestation ou de la livraison du produit incriminé, jours fériés inclus, cachet de la Poste faisant foi.
En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher en priorité un accord amiable avant toute action en justice.
Article 14 – Informatique et libertés
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, relative à l’informatique et aux libertés, le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui le concernent sur simple demande au Prestataire.